Droit de l'environnement 9ed

Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux
risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer
les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des
désordres écologiques sur leurs droits et sur leurs devoirs.

Instrument de référence exhaustif sur le droit français de l'environnement
codifié depuis 2000, il répond aux besoins de toutes les parties prenantes :
associations, collectivités territoriales et leurs groupements, professions
judiciaires, administrations, industriels, agriculteurs, étudiants et simples
citoyens.

L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit consacré par la Constitution
depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de
l'environnement et à la jurisprudence du Conseil Constitutionnel. Il fait une
place accrue au droit privé dont les techniques et mécanismes trouvent de plus
en plus une application dans le domaine de l'environnement.

Sont traitées également les nombreuses réformes touchant à la fois à
l'environnement et à d'autres secteurs comme le patrimoine culturel,
l'urbanisme, le tourisme, l'agriculture, le climat et l'énergie. En effet
conformément au principe d'intégration, les autorités publiques doivent
introduire l'environnement dans les politiques sectorielles.

Cette neuvième édition tient compte des jurisprudences les plus récentes et
des réformes législatives telles que la loi n°2021-1104 du 22 aout 2021 "
climat et résilience " et la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 " accélération de
la production d'énergies renouvelables ".