- EAN13
- 9782807928619
- Éditeur
- Éditions Larcier
- Date de publication
- 02/02/2021
- Collection
- Collection du Crids
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Les blockchains et les smart contracts à l'épreuve du droit
Andra Cotiga-Raccah, Yves Poullet, Hervé Jacquemin
Éditions Larcier
Collection du Crids
Livre numérique
Si le Bitcoin ou les cryptomonnaies constituent les applications les plus
emblématiques de la blockchain (ou chaîne des blocs), cette technologie ouvre
des perspectives prometteuses dans de nombreux secteurs, tels que les
assurances, l’énergie, la protection des droits de propriété intellectuelle,
la distribution commerciale, les services publics, etc. Pour être précis, on
ajoute qu’il n’existe pas une blockchain, mais plusieurs sortes de
blockchains, suivant qu’elles sont publiques, privées ou de consortium, par
exemple.
Cette technologie confère à ses utilisateurs la confiance dans les documents
enregistrés sur la chaîne. Elle opère sans autorité centrale, en recourant à
la décentralisation, à la cryptographie asymétrique et à des règles de
gouvernance et de validation spécifiques (comme la Proof of work). Des
applications complémentaires sont également envisageables, avec les smart
contracts, qui garantissent par ailleurs l’exécution automatique des
instructions figurant dans la chaîne.
La blockchain pose diverses questions juridiques, auxquelles l’ouvrage entend
répondre, principalement en droit de l’Union et en droits belge et français.
Après des contributions transversales et pluridisciplinaires sur les aspects
techniques et économiques de la blockchain, sur la gouvernance et sur la
protection des données, les blockchains et les smart contracts sont mis à
l’épreuve de diverses branches du droit : droit des obligations et des
contrats, droit de la propriété intellectuelle, droit international et des
affaires (en ce compris le droit financier et le droit de la concurrence),
droit de la santé.
Cet ouvrage est le résultat d’un projet de recherche collective mené par le
CRIDS (Centre de Recherche Information Droit et Société, membre du NaDI) de
l’Université de Namur et le C3RD (Centre de Recherche sur les Relations entre
les Risques et le Droit) de l’Université Catholique de Lille. Il a donné lieu
à trois séminaires de recherche pluridisciplinaires (le 6 juin 2019 à Lille,
le 17 décembre 2019 à Namur et le 22 janvier 2020 à Lille) et à une conférence
internationale, le 2 octobre 2020, à Bruxelles.
L’ouvrage s’adresse aux chercheurs, avocats, magistrats, juristes
d’entreprises, notaires, intéressés par le numérique et les questions
juridiques posées par les technologies émergentes.
emblématiques de la blockchain (ou chaîne des blocs), cette technologie ouvre
des perspectives prometteuses dans de nombreux secteurs, tels que les
assurances, l’énergie, la protection des droits de propriété intellectuelle,
la distribution commerciale, les services publics, etc. Pour être précis, on
ajoute qu’il n’existe pas une blockchain, mais plusieurs sortes de
blockchains, suivant qu’elles sont publiques, privées ou de consortium, par
exemple.
Cette technologie confère à ses utilisateurs la confiance dans les documents
enregistrés sur la chaîne. Elle opère sans autorité centrale, en recourant à
la décentralisation, à la cryptographie asymétrique et à des règles de
gouvernance et de validation spécifiques (comme la Proof of work). Des
applications complémentaires sont également envisageables, avec les smart
contracts, qui garantissent par ailleurs l’exécution automatique des
instructions figurant dans la chaîne.
La blockchain pose diverses questions juridiques, auxquelles l’ouvrage entend
répondre, principalement en droit de l’Union et en droits belge et français.
Après des contributions transversales et pluridisciplinaires sur les aspects
techniques et économiques de la blockchain, sur la gouvernance et sur la
protection des données, les blockchains et les smart contracts sont mis à
l’épreuve de diverses branches du droit : droit des obligations et des
contrats, droit de la propriété intellectuelle, droit international et des
affaires (en ce compris le droit financier et le droit de la concurrence),
droit de la santé.
Cet ouvrage est le résultat d’un projet de recherche collective mené par le
CRIDS (Centre de Recherche Information Droit et Société, membre du NaDI) de
l’Université de Namur et le C3RD (Centre de Recherche sur les Relations entre
les Risques et le Droit) de l’Université Catholique de Lille. Il a donné lieu
à trois séminaires de recherche pluridisciplinaires (le 6 juin 2019 à Lille,
le 17 décembre 2019 à Namur et le 22 janvier 2020 à Lille) et à une conférence
internationale, le 2 octobre 2020, à Bruxelles.
L’ouvrage s’adresse aux chercheurs, avocats, magistrats, juristes
d’entreprises, notaires, intéressés par le numérique et les questions
juridiques posées par les technologies émergentes.
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