Système comptable OHADA - La taxe sur la valeur ajoutée

En 516 pages, ce tome 1 présente l'influence des spécificités des législations
fiscales nationales sur les normes comptables internationales. Comme le
souligne le Professeur Alexis Ngantchou dans sa préface : -- Si les pays de
l'Afrique subsaharienne ont . perçu la nécessité d'uniformiser les textes
réglementant les affaires dans l'espace qui est le leur, ils sont loin de
s'accorder sur une harmonisation de leurs politiques fiscales.. Ainsi, en
adoptant un Acte Uniforme sur le droit comptable, en laissant parallèlement
intacte l'autonomie fiscale des Etats, il apparaît de nombreux points d'ombre
notamment pour le praticien comptable, dans un contexte où justement la
comptabilité fiscale l'emporte sur la comptabilité financière. Le présent
ouvrage s'illustre à propos, par la pertinence des analyses consacrées à la
comptabilisation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) dans l'espace OHADA.
Il est heureux et significatif qu'à cet effet, l'auteur ait intégré avec un
soin particulier les évolutions récentes de la législation en la matière.

Pour ce faire, le Docteur Raymond Mbadiffo Kouamo met à contribution, dans un
style dépouillé où le pragmatisme de consultant côtoie et complète l'analyse
pédagogique de l'universitaire, ses connaissances des questions comptables et
fiscales -- L'ouvrage explique les différents types d'évènements qui génèrent
la TVA. Il précise surtout que la TVA générée par les opérations de ventes des
énergies (électricité, eau, carburant, gaz, etc.) est exigible dès la
livraison. En effet, la TVA ne constitue, ni une charge, ni un produit, pour
l'entreprise lorsqu'elle est générée par un évènement qui contribue à la
réalisation d'opérations taxables ou bénéficiant d'un régime d'exception.
Mais, dans certaines circonstances, ce principe n'est pas toujours vérifié.
L'auteur démontre dans quelles circonstances, la TVA générée par un évènement
qui contribue à la réalisation d'opérations taxables ou bénéficiant d'un
régime d'exception, devient une charge fiscalement déductible, ou non
fiscalement déductible, pour l'entreprise. Enfin, cet ouvrage montre dans
quelles circonstances, les pénalités, issues d'un contrôle fiscal relatif à la
TVA, peuvent être comptabilisées dans les produits de l'entreprise. Un
glossaire et une bibliographie complètent le tout.