La bonne foi en droit international public

La question de la bonne foi repose sur des problèmes fondamentaux et
permanents de chaque ordre juridique. Il faut distinguer ses diverses
composantes. La bonne foi subjective a trait à l’ignorance d’un fait excusée
par le droit. La bonne foi objective constitue un principe général de droit.
Il vise surtout la protection de la confiance légitime. Il peut viser aussi la
protection de certaines finalités communes contre les détournements motivés
par une place excessive faite aux seuls intérêts particuliers (par exemple la
théorie de l’interdiction de l’abus du droit). Le principe de bonne foi est
donc une notion solidariste. Elle tempère le volontarisme qui règne
traditionnellement en droit international en y introduisant les considérations
objectives de sécurité, de stabilité et de justice. Le volontarisme ne
considère que la sphère du sujet qui agit : l’obligation n’est censée naître
que de sa volonté. La bonne foi vise à rééquilibrer ce rapport qui préside à
la création, à la mise en œuvre, à la modification et à la terminaison de la
règle. Elle commande de tenir compte des attentes légitimes et des finalités
objectives d’un rapport considéré dans sa bilatéralité. C’est à travers tout
le droit international, des sources au règlement des différends, que l’auteur
conduit l’enquête pour montrer les incidences pratiques et les perspectives
ouvertes par ce principe. Il fait preuve d’une maîtrise exceptionnelle de la
littérature de théorie et de l’histoire du droit, ainsi que du droit
international positif, dans les langues les plus diverses. En plus de la
doctrine, la pratique internationale est analysée de manière fouillée et
exhaustive. C’est bien une vision générale du droit international tout entier
qui nous est offerte à travers l’un de ses principes fondamentaux.