346 - Droit privé (code et droit civil, effets de l'activité économique sur les entreprises et les ...
- Philosophie et théorie du droit privé
- Droit privé (ouvrages divers)
- Équité (equity)
- Droit privé (études biographiques, géographiques, historiques)
- Droit de la famille et des personnes
- Droit des contrats et mandats (contrats maritimes, obligations, ouvrages généraux sur la responsabilité civile contractuelle, ...
- Responsabilité civile (délits contre la personne, diffamation, fautes ; ouvrages généraux sur la responsabilité civile, ...
- Droit de la propriété (copropriété, copyright, donation, droit des biens, hypothèque, immobilier, ouvrages généraux sur ...
- Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation)
- Droit des fiduciaires et fiducies
- Réglementation de la comptabilité des organisations (comptabilité publique)
- Droit des organisations sans but lucratif (associations à but non lucratif, associations professionnelles commerciales, fondations ...
- Droit des entreprises commerciales (évaluation, obligation de tenir des registres, réglementation des organisations, vente)
- Droit des sociétés (compagnies, sociétés de capitaux)
- Réglementation des sociétés d'État (obligation de tenir des registres pour les sociétés d'État, quangos)
- Droit des entreprises commerciales non constituées en société (entreprises individuelles, sociétés foncières)
- Droit commercial, droit des affaires (ouvrages généraux sur le droit commercial et le droit des ...
- Droit bancaire (réglementation des banques)
- Droit des assurances (ouvrages généraux sur l'assurance, réglementation des compagnies d'assurances)
- Réglementation des titres (commercialisation des titres, ouvrages généraux sur les investissements étrangers, valeurs mobilières)
- Réglementation des effets de commerce (acceptations commerciales, billets à ordre, certificats d'entrepôt, chèques, lettres de ...
- 346.171
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- 346.176
- Droit privé de l'Union européenne
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- 346.4
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- Droit de propriété dans les États africains
- 346.606
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Mélanges à la mémoire de Patrick Courbe, Le droit entre tradition et modernitéCollectifDalloz120,00 -
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